- Circulaire - Annexes à la circulaire relative à l'intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté (SUITE DE LA CIRCULAIRE 2512 DU 22/10/08)

Document n°
33585
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Date d'édition
N° imprimerie
2515
Référence
PS 438 bis/08
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS - Dir. de l''enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
Dir. de l'enseignement de Promotion sociale
Personne(s) de contact
Françoise CHRISTOPHE (02/690 85 92 - francoise.christophe@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre - Marc TARABELLA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

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Textes de référence
33582 [22/10/2008]
Circulaire - Intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté - Pour l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2008-2009 et suivantes
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