- Circulaire - Tri des déchets dans les écoles primaires francophones de la région de Bruxelles-Capitale

Document n°
33661
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Date d'édition
N° imprimerie
2550
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Bruxelles-Propreté - Cabinet du Ministre - Cabinet du Secrétaire d''Etat
Nom du gestionnaire
Bruxelles-Propreté - Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
Barbara WAUTERS (02/778 09 54 - barbara.wauters@bruxelles-propreté)
Signataire(s)
Ministre - Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Fonctionnaire général(e) délégué(e) - Emir KIR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
-
Thèmes
Enseignement » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Matières culturelles et personnalisables » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
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