- Circulaire 2556 - Remplacement des enseignants dans le fondamental

Document n°
33720
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Date d'édition
N° imprimerie
2556
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010 [ ]
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Cabinet du Ministre de l''Enseignement obligatoire
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
J. LEFEBVRE (02/413 40 85) - B. GORET 3931 - S. MOLLE 2578 -I. MEUNIER 3451
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
31886 [02/02/2007]
Décret fixant le statut des directeurs
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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