- Circulaire - Evaluation des élèves atteints d'une déficience auditive
Document n°
33896
Date d'édition
N° imprimerie
2623
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
Patrick BEAUFORT (patrick.beaufort@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement obligatoire
-
Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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