- Circulaire 2776 - Dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionné

Document n°
34266
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Date d'édition
N° imprimerie
2776
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Serv. gén. de Gestion des Personnels de l'enseignement subventionné (SGGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE - SGGPES
Personne(s) de contact
P. TRUYE (02/413 25 97) – A. PERIN (40 65) - Dir déconcentrées
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i - Odette MICHOT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
34396 [27/07/2009]
Circulaire 2824 - Erratum à la circulaire n° 2776 du 25 juin 2009 concernant les dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique
42210 [10/05/2016]
Circulaire 5710 - Circulaire relative aux titres et dérogations concernant les fonctions exercées en immersion linguistique
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
37571 [28/06/2012]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2012-2013
(Réseaux : OS-LS)
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