- Circulaire 2792 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34280
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Date d'édition
N° imprimerie
2792
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE � DGPES - Cion centrale de gestion des emplois pour ens. pr�scolaire et prim. libre subv., ord. et sp�cialis� (CCGE)
Nom du gestionnaire
Cion centrale gestion emplois ens présc.
Personne(s) de contact
P TRUYE (02/4132597) - G POLLET (3878) - D GHIGNY (3272) -M LESZCZAK (2861)
Signataire(s)
Président(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND (PE/ORD)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
34393 [27/07/2009]
Circulaire 2821 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010 - Annule et remplace la circulaire n° 2792 du 26 juin 2009
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
34158 [26/03/2009]
Décret portant création du classement interzonal pour les puériculteurs
Textes dépendants
Textes connexes
34005 [30/03/2009]
Circulaire 2665 - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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