- Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34422
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Date d'édition
N° imprimerie
2836
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGENORS – Serv. Gén. de l'enseignement de promotion sociale, de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l’Enseignement à distance
Nom du gestionnaire
AGERS – DGENORS – François-Gérard STOLZ
Personne(s) de contact
Daniel ROBERT (0475/60 58 75 – daniel.robert@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV - PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
43423 [21/08/2017]
Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018
[Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 13/08/2009]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
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