- Circulaire 2786 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 (RESEAUX : TOUS)

Document n°
34493
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Date d'édition
N° imprimerie
2786
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 [Année scolaire 2009-2010]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
H. AMADEO (02/690 83 03) – Y. ANNOYE (83 93) - N. ROOSE (83 09)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Marc VAN RIET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
34355 [23/04/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire pour l'année scolaire 2009-2010
Textes dépendants
Textes connexes
34748 [28/10/2009]
Circulaire - Formulaire intelligent de signalement des absences injustifiées dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009 - 2010
35178 [12/03/2010]
Circulaire - Décret «Inscription» - Formulaire unique
36833 [28/10/2011]
Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française : manuel d'utilisation
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
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