- Circulaire 2875 - Service général de l'Inspection - Organisation de stages pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé des formes 1, 2 et 3

Document n°
34543
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Date d'édition
N° imprimerie
2875
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Service de l'Inspection de l'Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
AGERS - Serv Inspection Ens spéc
Personne(s) de contact
www.enseignement.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
29970 [20/07/2005]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant organisation des stages pour les élèves d'enseignement secondaire spécialisé de forme 1 et 2
31481 [27/10/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant organisation des stages pour les élèves d'enseignement secondaire spécialisé de forme 3
Textes dépendants
Textes connexes
35470 [25/06/2010]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 2 organisé par la Communauté française - Organisation générale (413/2010/258)
(Réseau : CF)
35472 [25/06/2010]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 1 organisé par la Communauté française - Organisation générale (410/2010/257)
(Réseau : CF)
35473 [25/06/2010]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Organisation générale (409/2010/259)
(Réseau : CF)
36386 [27/05/2011]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 2 organisé par la Communauté française - Organisation générale [422/2011/258]
(Réseau : CF)
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