- Circulaire 3322 - Protection médicale des stagiaires

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
3322
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
AGERS - Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
Anouk ROSENOER (02/690 81 40 – anouk.rosenoer@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
29383 [ ]
Arrêté royal relatif à la protection des stagiaires
Textes dépendants
40098[ ]
Circulaire 5038 - Organisation des visites et stages dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 de plein exercice - Documents administratifs [Cette circulaire abroge les circulaires n°I/JS/JDz/IP/99/318 du 23/09/1999 et n°A/99/22 du 07/10/1999]
Textes connexes
29383 [ ]
Arrêté royal relatif à la protection des stagiaires
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-