- Circulaire - Vente de matériel ou mobilier à des tiers - Exercice comptable 2011
(Réseau : CF)
Document n°
35880
Date d'édition
N° imprimerie
3410
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2011
au 31/12/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO – Service de la Vérification comptable – Coordination
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
Didier BARIGAND (02/690 88 74 – didier.barigand@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Ens oblig - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement fondamental ordinaire
» Gestion financière et matérielle (FOND ORD)
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Gestion financière et matérielle (SEC ORD)
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