- Circulaire - Frais de route des délégué(e)s bénévoles et/ou stagiaires (Txt 57)
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 24/09/1987
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction générale de l’Aide à la Jeunesse (DGAJ)
Nom du gestionnaire
Direction générale de l’AJ (DGAJ)
Personne(s) de contact
Direction générale de l’Aide à la Jeunesse (DGAJ)
Signataire(s)
Premier(ère) conseiller(ère)
-
R. FRANCOIS
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables
» Matières personnalisables
» Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse
Précédentes versions du PDF
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