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- Circulaire - Frais de route des délégué(e)s bénévoles et/ou stagiaires (Txt 57)

Document n°
36201
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 24/09/1987
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction générale de l’Aide à la Jeunesse (DGAJ)
Nom du gestionnaire
Direction générale de l’AJ (DGAJ)
Personne(s) de contact
Direction générale de l’Aide à la Jeunesse (DGAJ)
Signataire(s)
Premier(ère) conseiller(ère) - R. FRANCOIS
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
-

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières personnalisables » Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse
Précédentes versions du PDF
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