- Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2011
(Réseaux : LS/OS)

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
3547
Référence
DGPES/GEST./SM/FD/18.04.2011/13-103.doc
Validité
A partir du 01/01/2011 au 31/12/2011 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES
Personne(s) de contact
Agents FLT
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Textes dépendants
36184[ ]
Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2011
(Réseau : CF)
Textes connexes
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Précédentes versions du PDF
-