29/06/2011 - Circulaire 3644 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)

Document n°

36594

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Date d'édition

29/06/2011

N° imprimerie

3644

Référence

Validité

A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Service général des Statuts de l’enseignement subventionné

Nom du gestionnaire

SG des Statuts de l'Ens subv

Personne(s) de contact

Secrétariat du SG des statuts (02/413 29 11)

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

FOND

Niveau(x) d'étude

Fondamental (FOND)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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Modèle (Ens.)

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Thèmes

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