- Circulaire - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseau : OS)
Date d'édition
N° imprimerie
3645
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - SG des Statuts de l’enseignement subventionné
Nom du gestionnaire
SG des Statuts de l'Ens subv
Personne(s) de contact
SG des Statuts de l'Ens subv (02/413 29 11)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
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