- Circulaire - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - A partir de l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
36675
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
3725
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
A partir du 01/09/2012 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Service général de l'Enseignement organisé par la Communauté française
Nom du gestionnaire
AGERS - SG Ens organisé par la CF
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19) – Jean-Louis FRANCOIS (82 62)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
37693 [22/10/2012]
Circulaire - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Types 1,2,3,4 et 8 [Abroge et remplace la circulaire n° 3725 du 15 septembre 2011]
Modifie
35765 [01/10/2010]
Circulaire - Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Bulletins
Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (FOND ORD)
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