- Circulaire - Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé [cette circulaire annule la circulaire 2923 du 21/10/2009]
Document n°
36865
Date d'édition
N° imprimerie
3815
Référence
-
Validité
A partir du 08/12/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
Jeanique MIEVIS (02/690 80 22 - jeanique.mievis@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Thèmes
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» Enseignement en général
» Conseils et Commissions
Enseignement
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» Conseils et Commissions (SPEC)
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