- Circulaire - Erratum à la circulaire n°3922 «Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en oeuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée»

Document n°
37133
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Date d'édition
N° imprimerie
3973
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
FWB - AGERS - DGEnO - Service général de l'Enseignement de promotion sociale, de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l'Enseignement à distance
Nom du gestionnaire
AGERS – DGENORS – François-Gérard STOLZ
Personne(s) de contact
S. GURI (02/690 87 17 - shipe.guri@cfwb.be) - D.DE BUYST (87 14)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
37082 [06/03/2012]
Circulaire 3922 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
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