- Circulaire 4088 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement préscolaire et primaire officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : OS)

Document n°
37588
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Date d'édition
N° imprimerie
4088
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - SG des Statuts, de coordination de l�application des r�glementations - Commission centrale de gestion des emplois pour l�enseignement pr�scolaire et primaire subventionn� (AGPE � DGPES - SGSCC - CCGE)
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES - SGSCC - CCGE
Personne(s) de contact
J. MOULMY (02/413 38 78) – S. ELMAKHCHOUNE (27 60) – M. LESZCZAK (28 61)
Signataire(s)
Président(e) - Jan MICHIELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT FOND
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
34158 [26/03/2009]
Décret portant création du classement interzonal pour les puériculteurs
Textes dépendants
Textes connexes
36612 [15/07/2011]
Circulaire 3662 - Annule et remplace la circulaire N° 3631 du 27/06/2011 : Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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