- Circulaire 4142 - Circulaire de rentrée pour les centres psycho-medico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3672 du 02/08/2011]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
37642
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Date d'édition
N° imprimerie
4142
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Natalia MOLANO-VASQUEZ (02/690 83 39) - veronique.vekeman@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Claudine LOUIS
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS
Service(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
39074 [24/10/2013]
Circulaire 4614 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4142 du 19/09/2012]
Modifie

-

Abroge
36622 [02/08/2011]
Circulaire 3672 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : OS-LS)
Type : Abrogation
Textes de référence
4570 [13/08/1962]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 août 1962 organique des centres psycho-médico-sociaux et des offices d'orientation scolaire et professionnelle
4908 [01/04/1960]
Loi relative aux centres psycho-médico-sociaux
26509 [31/01/2002]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés
26515 [31/01/2002]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
31007 [14/07/2006]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
34019 [19/02/2009]
Décret organisant le renforcement différencié du cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants
Textes connexes
21871 [10/03/1998]
Circulaire - Horaire des prestations et formation en cours de carrière du personnel des centres P.M.S.
30434 [06/03/2006]
Circulaire 1389 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Application des dispositions relatives au cadre du personnel technique et à l'ordre de succession des fonctions dans les centres psycho-médico-sociaux - Auxiliaires psychopédagogiques
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Organisation générale
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