Aller au contenu principal

- Circulaire - Attributions et secteurs géographiques d'activités des vérificateurs (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 14)

Document n°
38087
Date d'édition
N° imprimerie
1996
Référence
Circ Org. 14
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(14)
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-