- Circulaire 4392 - Rapport d'inscription dans l'enseignement spécialisé : Contenu et destinataires
Document n°
38242
Date d'édition
N° imprimerie
4392
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement spécialisé
» Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
Précédentes versions du PDF
-