- Circulaire - Enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
38262
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
2472
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Jérôme MARIAGE (02/690 84 83 - jerome.mariage@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Marc VAN RIET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC - INT AUT - HOMES - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
38264 [12/09/2011]
Circulaire - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de Vérification comptable relevant de l'Enseignement obligatoire
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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