- Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/1976
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale et de la Culture française
Nom du gestionnaire
Min. de l'Educ. nat. et de Culture franç
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Fred DETHIER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
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