- Circulaire 4446 - Modalités d'envoi sous format informatique des données reprises par les annexes A des procès-verbaux des délibérations relatives à l'octroi du CESS

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
38686
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Date d'édition
N° imprimerie
4446
Référence
-
Validité
A partir du 01/06/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Sanction des études, des jurys et des centres PMS
Nom du gestionnaire
AGERS - Sanction des études, Jurys CPMS
Personne(s) de contact
Michel COLLARD (02/690 84 88 - michel.collard@cfwb.be) – I. D’HAEYERE (85 0
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
39305 [22/05/2014]
Circulaire 4845 - Modalités d'envoi sous format informatique des données reprises par les annexes A des procès-verbaux des délibérations relatives à l'octroi du CESS [Remplace la circulaire 4446 du 10/06/2013]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
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Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
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