- Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13/03/2009 relatif à la transmission de la mémoire
Date d'édition
N° imprimerie
4448
Référence
-
Validité
A partir du 10/06/2013
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
SG - Cellule de coordination Démocratie ou barbarie
Nom du gestionnaire
SG - Cellule de coordination DOB
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Frédéric DELCOR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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