- Circulaire 4460 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2013-2014 (Réseaux : OS - LS - Niveaux : SEC ORD SPEC ART PE)

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Date d'édition
N° imprimerie
4460
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013 [Année scolaire 2013-2014]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - SGPES
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES - SGPES
Personne(s) de contact
Directions déconcentrées
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
38691 [ ]
Circulaire 4451 - Modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013
Textes dépendants

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Textes connexes
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
38691 [ ]
Circulaire 4451 - Modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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