16/10/2013 - Circulaire 4606 - Prêt du matériel sportif aux écoles

Document n°

38846

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Date d'édition

16/10/2013

N° imprimerie

4606

Référence

Validité

A partir du 01/10/2013

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

AGERS – DGEO – DG du Sport

Nom du gestionnaire

AGERS – DGEO – DG du Sport

Personne(s) de contact

F. KAISER (04/364 41 38 - francoise.kaiser@cfwb.be) – O. DRADIN (82 32)

Signataire(s)

Directeur(trice) f.f. / a.i. - Alain LAITAT

Remarques

Réseau(x)

Communauté française

Ens. subventionné provincial

Ens. subventionné communal

Ens. libre confessionnel

Ens. libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s)

FOND SEC ORD SPEC

Niveau(x) d'étude

Fondamental (FOND)

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement

Ordinaire (ORD)

Spécialisé (SPEC)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Sport

Ecole

Prêt

Matériel

Expressions liées

Matériel sportif

Prêt de matériel sportif

Thèmes

Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Sport

Enseignement » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables

Matières culturelles et personnalisables » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables

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