- Circulaire 4615 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire remplace la circulaire 3358 du 05/11/2010]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
39075
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Date d'édition
N° imprimerie
4615
Référence
-
Validité
A partir du 25/10/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGENORS – Serv. Gén. de l'enseignement de promotion sociale, de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l’Enseignement à distance
Nom du gestionnaire
AGERS – DGENORS
Personne(s) de contact
François-Gérard STOLZ (02/690 83 11 - Francois.stolz@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
43962 [11/09/2017]
Circulaire 6342 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements de l'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire remplace la circulaire 4615 du 25/10/2013]
Modifie

-

Abroge
35828 [05/11/2010]
Circulaire - Composition de la Direction de l'enseignement de promotion sociale - Répartition des établissements par vérificateur
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
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