23/12/2013 - Circulaire 4666 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4244 du 21 décembre 2012 et abroge la circulaire n° 4275 du 24 janvier 2013]

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

39126

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Date d'édition

23/12/2013

N° imprimerie

4666

Référence

Validité

A partir du 01/09/2014 au 30/06/2015

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

AGERS - DGEO

Nom du gestionnaire

AGERS - DGEO

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Remarques

Réseau(x)

Communauté française

Ens. subventionné provincial

Ens. subventionné communal

Ens. libre confessionnel

Ens. libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s)

SEC ORD

Niveau(x) d'étude

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement

Ordinaire (ORD)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Elève

Inscription

Decret (Ens.)

Expressions liées

Enseignement secondaire

Enseignement ordinaire

Décret "Inscription" (D du 18/07/2008)

Inscription des élèves

Enseignement secondaire ordinaire

Thèmes

Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)

Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Inscription (SEC ORD)

Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)

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