- Circulaire 4681 - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 - Erratum [Cette circulaire modifie les points 2.9 et 2.10 de la circulaire n° 4635 du 18/11/2013]
Date d'édition
N° imprimerie
4681
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013
au 30/06/2014
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - SG de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGERS – SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGERS – SGEOFWB – D. LETURCQ
Personne(s) de contact
C. GUISSET (02/690 80 32 – catherine.guisset@cfwb.be) – B. WOOS (81 03)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
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