- Circulaire 4747 - Journée d'étude - "le génocide des Tutsi au Rwanda"

Document n°
39207
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
4747
Référence
-
Validité
A partir du 19/02/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général – Cellule de coordination Démocratie ou Barbarie
Nom du gestionnaire
SG - Coordination Démocratie ou Barbarie
Personne(s) de contact
P. PLUMET (02/690 83 52) – Y. MONIN (83 54) – dob@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre-Président - Rudy DEMOTTE
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
34031 [13/03/2009]
Décret relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Culture - Enseignement
Enseignement » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Matières culturelles et personnalisables » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC