- Circulaire 4796 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2014-2015 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n°4393 du 23 avril 2013]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
39256
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Date d'édition
N° imprimerie
4796
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 au 30/06/2015
A partir du 01/09/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Service général de l'Enseignement de promotion sociale, de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l'Enseignement à distance - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
C. D’ALMEIDA (02/690 87 12 - clarence.dalmeida@cfwb.be) – T. MEUNIER (85 15
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
46765 [17/03/2020]
Circulaire 7515 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 - Informations nouvelles [Màj le 17/03/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4796 du 07/04/2014, 4700 du 29/01/2014 et 4708 du 03/02/2014]
Est abrogé par
39963 [26/06/2014]
Circulaire 4903 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2014-2015 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4796 du 07/04/2014]
Modifie

-

Abroge
38243 [23/04/2013]
Circulaire - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2013-2014 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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