- Circulaire 4996 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : OS - Niveaux : SEC (PE/ORD/SPEC) - PROMSOC - ART - ART SEC HR) - Période : Année scolaire 2014-2015
Document n°
40056
Date d'édition
N° imprimerie
4996
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014
au 30/06/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES – SGSCC – Direction des Statuts et du Contentieux
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES – SGSCC
Personne(s) de contact
C. GAUSSIN (02/413 29 11 - christelle.gaussin@cfwb.be) – D. FIEVEZ (25 98)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE/ORD/SPEC) - PROMSOC - ART - ESAHR (ART SEC HR)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement
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» Membres du personnel (SPEC)
Membres du personnel (PROMSOC)
Membres du personnel (PROMSOC)
» Membres du personnel (ART)
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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