- Circulaire 5003 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4563 du 18/09/2013]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40063
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Date d'édition
N° imprimerie
5003
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGENORS - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Service de la Vérification
Nom du gestionnaire
AGPE - DGENORS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
40611 [08/07/2015]
Circulaire 5341 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 5003 du 25/09/2014]
Modifie

-

Abroge
38803 [18/09/2013]
Circulaire 4563 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2013 [Cette circulaire remplace la circulaire 3961 du 10/04/2012]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
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