- Circulaire 5079 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40349
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
5079
Référence
-
Validité
A partir du 29/06/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES – Service général des Statuts, de Coordination de l’application des règlementations et du Contentieux des Personnels de l’enseignement subventionné - Direction de la Coordination (AGPE – DGPES - SGSCC)
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES - SGSCC
Personne(s) de contact
Arnaud CAMES (02/413 26 29 - arnaud.cames@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
41549 [20/01/2016]
Circulaire 5569 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation [Remplace et annule la circulaire 5079 du 02/12/2014]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Conseils et Commissions
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC