12/12/2014 - Circulaire 5088 - Enseignement spécialisé de type 5

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

40358

PDF

Consulter le document PDF

Date d'édition

12/12/2014

N° imprimerie

5088

Référence

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)

Précédentes versions du PDF