- Circulaire 5202 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - OS - Année scolaire 2015-2016

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40472
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Date d'édition
N° imprimerie
5202
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 au 30/06/2016 [Année scolaire 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Cellule ACS/APE
Nom du gestionnaire
AGPE - Cellule ACS/APE
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
40480 [18/03/2015]
Circulaire 5210 - Erratum à la circulaire n°5202 du 16/03/2015 relative à la déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - OS
Est abrogé par
41640 [17/03/2016]
Circulaire 5660 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2015 - Ne concerne pas l'enseignement spécialisé - Année scolaire 2016-2017 (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)[Remplace la circulaire 5202 du 16/03/2015]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Précédentes versions du PDF
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