30/04/2015 - Circulaire 5243 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2015-2016 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné

Document n°

40513

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Date d'édition

30/04/2015

N° imprimerie

5243

Référence

Validité

A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

PROMSOC

Forme(s) d'enseignement

Horaire(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

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