- Circulaire 5503 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5058 du 12/11/2014]
Document n°
41483
Date d'édition
N° imprimerie
5503
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015
[Année scolaire 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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