- Circulaire 5744 - Séance d'information sur les appels à projets lancés dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire

Document n°
42244
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Date d'édition
N° imprimerie
5744
Référence
-
Validité
A partir du 01/06/2016
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général - Cellule de coordination pédagogique Démocratie ou Barbarie (SG - DOB)
Nom du gestionnaire
SG - Cell. coordin Démocratie Barbarie
Personne(s) de contact
P. PLUMET (02 690 83 52 - philippe.plumet@cfwb.be) - dob@cfwb.be
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SUP UNIV ORD SPEC ART PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
34031 [13/03/2009]
Décret relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
Textes dépendants
Textes connexes

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