- Circulaire 5756 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2016 [Remplace la circulaire 5341 du 08/07/2015]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
42256
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Date d'édition
N° imprimerie
5756
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2016 [Année civile 2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGENORS - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Service de la Vérification
Nom du gestionnaire
AGE - DGENORS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
43290 [12/05/2017]
Circulaire 6180 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2017 [abroge et remplace la circulaire 5756 du 08/06/2016]
Modifie

-

Abroge
40611 [08/07/2015]
Circulaire 5341 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 5003 du 25/09/2014]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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