- Circulaire 5787 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé [RES : OS - NIV : FOND SEC SPEC]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
42287
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Date d'édition
N° imprimerie
5787
Référence
-
Validité
A partir du 22/10/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPES
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
48536 [12/02/2021]
Circulaire 7966 - Règlement de travail cadre - Enseignement spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5787 du 28/06/2016]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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