- Circulaire 5815 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire ordinaire officiel subventionné [RES : OS - NIV : SEC ORD]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
42315
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Date d'édition
N° imprimerie
5815
Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPEOS
Nom du gestionnaire
AGE - DGPEOS
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

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Est abrogé par
48533 [12/02/2021]
Circulaire 7963 - Règlement de travail cadre - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5815 du 11/07/2016]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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