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- Circulaire 5922 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement. Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2016-2017 [Abroge et remplace la circulaire 5032 du 15/10/14 et 5462 du 23/10/15]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
42422
Date d'édition
N° imprimerie
5922
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016 [Année scolaire 2016-2017]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – SG de l’Enseignement organisé par la FWB - Direction des Affaires pédagogiques et réglementaires (AGE – SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGE – SG Ens organisé par la FWB
Personne(s) de contact
D. MAIRE (02/690 81 59 - david.maire@cfwb.be) – J.-L. FRANCOIS (82 62)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND PRIM SPEC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
Précédentes versions du PDF
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