- Circulaire 5926 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants - Adaptations introduites par la réforme des titres et fonctions et la réforme de l'enseignement qualifiant (SEC LIBRE) [Remplace la circulaire 5385 du 26/08/2015]
[Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6158]
Document n°
42426
Date d'édition
N° imprimerie
5926
Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC ART PROMSOC CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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