- Circulaire 6080 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation [Annule et remplace la circulaire 5646 du 10/03/2016]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
43190
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Date d'édition
N° imprimerie
6080
Référence
-
Validité
A partir du 22/02/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES – Service général des Statuts, de Coordination de l’application des règlementations et du Contentieux des Personnels de l’enseignement subventionné - Direction de la Coordination (AGE – DGPES - SGSCC)
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES - SGSCC
Personne(s) de contact
Arnaud CAMES (02/413 26 29 - arnaud.cames@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD ALT PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
44163 [16/02/2018]
Circulaire 6543 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation [Annule et remplace la circulaire 6080 du 22/02/2017]
Modifie

-

Abroge
41626 [10/03/2016]
Circulaire 5646 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation - Annule et remplace la circulaire 5569 du 20/01/2016
Type : Abrogation
Textes de référence
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Conseils et Commissions
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Conseils et Commissions (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Conseils et Commissions (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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