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- Circulaire 6159 - Dérogations d'âge dans l'enseignement maternel et primaire

Document n°
43269
Date d'édition
N° imprimerie
6159
Référence
-
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l’Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD PE CPMS
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
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