- Circulaire 6243 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [abroge la circulaire 5808 du 07/07/2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
43353
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Date d'édition
N° imprimerie
6243
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016 [A partir de l'année scolaire 2016-2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre // AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
P. VAN HULLE (02/690 87 65 - pauline.vanhulle@cfwb.be) - V. MALO (84 72)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de lÂ’Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
47772 [19/06/2020]
Circulaire 7622 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6243 du 21/06/2017]
Modifie

-

Abroge
42308 [07/07/2016]
Circulaire 5808 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Abroge la circulaire 5287 du 11/06/2015]
Type : Abrogation
Textes de référence
42759 [11/05/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Textes dépendants
Textes connexes
45448 [20/11/2018]
Circulaire 6895 - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge les circulaires 3867 du 06/02/2012 et 2922 du 21/10/2009]
46575 [30/09/2019]
Circulaire 7325 - Évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et les CEFA de WBE
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7012 du 28/02/2019]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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