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- Circulaire 6295 - Circulaire relative à la scolarisation à temps partiel des élevés mineurs dans l'enseignement spécialisé fondamental et secondaire

Document n°
43405
Date d'édition
N° imprimerie
6295
Référence
-
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGEO - Service de l’Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
AGE – DGEO
Personne(s) de contact
W. FUCHS (02/690 83 94 – william.fuchs@cfwb.be) - V. ROMBAUT (83 99)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC SPEC PE
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
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